Copyright et droits d'usage

Par l'accès à son site, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme consent à l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les présentes conditions :
La Licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit :
de reproduction pour stockage aux seules fins de représentation sur écran monoposte,
et de reproduction, en un seul exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière.
Toute mise en réseau public, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont donc interdites.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
Un droit d'usage collectif est susceptible d'être accordé aux groupes de moins de 50 personnes, notamment scolaires, jeunes et clubs à des conditions définies au cas par cas après accord de la Fondation.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Pour toute question sur les droits d'utilisation ou de reproduction du matériel pédagogique présent sur le site, n'hésitez pas à contacter la Fondation.

N.B. : Le nom de la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme et son logo sont déposés et protégés. Toute utilisation de l'une ou l'autre de ces mentions doit être soumise à une demande expresse préalable.

Crédits
Réalisation et développement XOTOX
Contenu éditorial : Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme
Photographies : voir ci-dessus Copyright